Convocation aux Assemblées Générales de l’ASA des Arrosants de Grans
Chers Propriétaires membres de l’ASA des Arrosants de Grans,
Nous avons le plaisir de vous convier à l’Assemblée Générale Ordinaire (AGO) de notre association, qui se tiendra le lundi 22 septembre 2025 à 9 heures, à la Salle des Fêtes Gérard Philip, 13450 Grans. En cas de quorum non atteint, une seconde convocation est prévue le même jour à 9 heures 30 au même lieu.
Cette AGO sera immédiatement suivie de l’Assemblée Générale Extraordinaire (AGE), qui portera sur des modifications statutaires importantes.
Ordre du Jour de l’Assemblée Générale Ordinaire (AGO)
- Lecture du compte rendu de l’Assemblé Générale
- Délibération sur le rapport moral et financier 2024.
- Délibération sur le renouvellement de 4 membres du titulaire et de 1 membres suppléant sortant avec vote par candidat.
- Délégation au Président pour modifier les délibérations prises lors de l’Assemblé Générale à la demande du préfet selon l’article 28 du décret du 3 mai 2006.
- Questions diverses
Ordre du Jour de l’Assemblée Générale Extraordinaire (AGE)
- Modification des articles 3 et 19 des statuts :
- Article 3 : Changement d’adresse du siège social au 14 place Jean Jaurès – 13450 Grans
- Article 19 : Reformulation de l’article 19 des statuts, en cohérence avec le jugement de la CAA du 30/05/2022 20MA03045 pour soumettre d’éventuelles demandes d’autorisations de construction sur les abords des ouvrages, au préfet, en application de l’article L152-8 du Code rural.
Nous vous encourageons à participer activement à ces assemblées pour contribuer aux décisions de notre association.
Si vous ne pouvez vous déplacer, vous avez la possibilité de donner un pouvoir à un autre propriétaire.